vous êtes ici : accueil >
Instances
>
CTL
CR et Liminaire - CTL du 05/09/2022
SOMMAIRE :
POINTS à l’ordre du jours
- CREATION DU SGC GANNAT
- ACCUEIL DE PROXIMITE
- LIQUIDATION DE LA TAXE D’URBANISME (interpellation sur le SDIF)
- POINT n°4 Synthèse du grand remue méninge départementale
- POINT n°4 Synthèse du grand remue méninge interrégionale (cf.doc)
Questions diverses
- Les Mopieurs
- Les SGC
- Le SIED
- Les SIP
- Les services de contrôle (PCE, PCRP, BDV, BCR)
- Le SPFE
- Les débutants à l’accueil
- Le CFP d’Yzeure va accueillir la DRCEE
Télécharger les PDF du liminaire et du CR :
Article publié le 6 octobre 2022.