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CHS du 26/02/2009
Le Comité Hygiène et Sécurité s’est tenu le jeudi 26 février 2009 à l’HDF d’Yzeure.
Il s’est ouvert sur l’approbation du PV du CHS du 29 septembre 2008 ainsi que sur l’exécution du budget 2008.
Suite à nos observations et désapprobations concernant l’amputation de la réserve de crédits pour 2008 soit environ 5% du budget total, le Président du CHS fait part de ses regrets concernant cette perte budgétaire.
Pour info, le budget 2008 s’élevait à 85 036 €, une première mise à disposition de fonds de 79 934 € a été réalisée début 2008. Le solde (dit de réserve) ( 5100 €) , n’a jamais été reversé en fin d’année comme il était traditionnellement de coutume.
- prévention des risques liés à l’amiante
- prévention des risques psycho-sociaux. En termes plus clairs, ce sont les troubles (stress, mal-être, dépression...) liés à l’environnement professionnel (organisation et charges de travail, violences y compris harcèlement internes ou externes
- prise en charge des troubles musculo-squelettiques
- sensibilisation au développement durable
Le CHS a ensuite examiné les registres Hygiène et Sécurité. Nous rappelons que les registres sont étudiés attentivement par le CHS et que les demandes seront toutes examinées. Nous déplorons le fait que de nombreuses trésoreries ne jugent pas utile de compléter ce registre (15/25 cette année) !.
Le Comité a également entériné la question de l’implantation de défibrillateurs automatiques en donnant son accord de principe. Il restera a définir lors du prochain CHS les sites retenus pour leur installation.
Mais le défibrillateur ne fait pas tout !!! Dans le cadre d’un malaise cardiaque, le premier geste qui sauve reste le massage cardiaque.
Nous insistons sur le fait qu’il existe des formations « Sauveteur Secouriste du Travail » et nous vous invitons à y participer en masse : Apprenez le geste qui sauve !!!!
L’évaluation des risques est une démarche de prévention qui consiste à identifier et classer les risques auxquels peuvent être exposés les salariés d"une entreprise. L’ensemble de ces éléments est consigné dans un document, le Document Unique.
Cette identification permet de mettre en place des actions de prévention visant à éviter ou à réduire ces risques. Ce document, qui comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement, doit être élaboré avec l’aide des salariés qui connaissent parfaitement leur activité réelle.
Il contribue à faire prendre conscience à l’employeur et aux salariés des différents risques qui peuvent être présents dans l’entreprise.
Le CHS a fait le point de l’avancée du document unique des différentes administrations : la Douane et la DGCCRF le déposeront plus tard du fait de la complexité de leurs fonctions professionnelles.
Concernant la DSF et le Trésor, le document est bien avancé ; presque chaque site a répondu au questionnaire et le document devrait être finalisé pour fin avril 2008.
Une fois le document finalisé, le CHS émettra un avis.
La séance s’est clôturée sur l’examen du budget et des projets d’actions de chaque direction pour 2009.
Le budget 2009 est en net recul par rapport à 2008 : 81 000 € contre 85 000 € l’année précédente. La première dotation ( qui représente 95% des crédits alloués) s’élève à 77 000 €. Nous avons fait part de notre inquiétude concernant « la réserve » des 5 %. Sera-t-elle effectivement mise à la disposition du CHS en fin d’année ? Ou sera-elle supprimée comme en 2008 ? Le président du CHS partage notre inquiétude, à défaut d’avoir une réponse claire du ministère.
Seules les Administrations des Douanes et des Impôts ont été en mesure de proposer les projets d’actions suivants :
- 17 200 € pour les formations communes ( sécurité routière, SST, incendie)
- 500 € pour les Douanes : travaux de ventilation des VMC.
- 37 160 € pour la DSF : mise en conformité ascenseurs, réseau électrique, alarmes incendie et désinfection VMC.
A noter que la Trésorerie Générale n’a pas été en mesure de fournir des projets d’action dans les délais.
L’examen et le choix des diverses propositions d’actions se fera lors du prochain CHS qui sera convoqué le 28/04/2009.
Article publié le 2 mars 2009.