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CAP du 20 Novembre 2009

Cette CAP avait à l’ordre du jour plusieurs points essentiels :

  • En premier lieu le transfert des agents de la Trésorerie de CUSSET vers le SIP de VICHY créé au 1er Décembre
  • En second lieu le transfert des agents de la Trésorerie de MOULINS IMPOTS vers le SIP d’YZEURE créé au 1er Janvier 2010
  • Enfin, et non des moindres, les recours en notation.

  {{Transfert des emplois sur le SIP de VICHY}}

Ce point de l’ordre du jour était particulièrement important, puisqu’au cours du CTPL du 20 Octobre, le TPG annoncait que seulement 7 collègues iraient travailler au SIP, et qu’il envisageait une mutation sur les trésoreries de Bellerive et Vichy pour les 2 collègues restant.
Lors d’une audience avec la Direction, nous avions fait part de la colère et de l’inquiétude des collègues de CUSSET, aucun d’entre eux ne souhaitant à priori changer de lieu de travail et de fonctions.

Le TPG semble avoir reçu le message adressé par nos collègues par notre intermédiaire, et a abandonné l’idée d’une mutation d’office, ce dont nous nous réjouissons : tous les agents désirant aller au SIP ont été retenus, soit 8 au total, une de nos collègues ayant choisi de partir à la Trésorerie de VICHY.

Ceci tend à prouver que la mobilisation n’est pas inutile, et que l’union permet d’obtenir des résultats !!!

  {{Transfert des emplois sur le SIP d'YEURE}}

Tous les agents affectés au recouvrement de l’impôt avaient vocation à rejoindre le SIP au 1er Janvier.
Pour les autres, affectés au recouvrement des amendes et de la taxe d’urbanisme, le problème était différent. Pour la collègue dont la tâche essentielle était la gestion de la taxe d’urbanisme et de la redevance d’archéologie préventive, le TPG a décidé de la transférer sur la Trésorerie de Moulins municipale.

Quand au secteur amendes, nos collègues ne pouvant être transférés (physiquement) sur la trésorerie de moulins municipale, il a été décidé de les maintenir sur le site en attendant le déménagement de cette trésorerie sur le site d’YZEURE.

Le problème reste qu’à ce jour, tout le processus est au point mort : pas de maître-d’œuvre désigné, pas de travaux en vue !

  {{Recours en notation}}

Depuis plusieurs années, les agents du département semblaient, dans leur grande majorité, accepter l’idée que les recours en notation sont inutiles et ne servent à rien, que rien ne change, etc...

La CAP du 20 Novembre a prouvé le contraire :

  • en catégorie B, sur 3 recours, deux ont obtenus un relèvement de note : un de 0.00 à +0.01, et un de +0.01 à +0.02. Le troisième demandait un relèvement à +0.06.
  • en catégorie C, sur 4 recours, un a obtenu le relèvement à +0.02

Sachant que pour les relèvement de note à +0.06, la CAP locale n’est pas compétente, mais peut donner un avis pour la CAP Centrale, on constate tout de même que trois agents ont obtenu quelque chose.

Rappellons que la notation joue un rôle de plus en plus important en matière de liste d’aptitude (ce qui a toujours été le cas) mais également en matière de critère retenu pour les tableaux d’avancement.

Nous invitons donc tous nos collègues à franchir le pas lors de la prochaine campagne de notation et à prendre contact avec leurs représentants en CAP pour défendre leur dossier.

Article publié le 25 novembre 2009.


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